Contrat de Cession

Étape 1 / 3

Informations de l'Organisateur

Ces informations figureront dans la partie « L'ORGANISATEUR » du contrat.

Raison sociale *

Adresse complète *

N° SIRET

Code APE

Représenté par *

En sa qualité de *

Téléphone *

Email *

Étape 2 / 3

Détails de l'Événement

Renseignez les informations relatives au spectacle.

Nom de l'artiste *

Nom de l'événement *

Date du spectacle *

Lieu de la représentation *

Jauge (public) Si ce champ est laissé vide, la jauge sera indiquée comme inférieure à 500 personnes dans le contrat.

Horaires Si laissé vide : mention « à préciser par l'organisateur le mois précédant le concert » dans le contrat.

Étape 3 / 3

Conditions & Rémunération

Référent artistique du groupe

Dispositions spécifiques de l'Organisateur Vous pouvez lister ici les points convenus avec le responsable du groupe ou l'équipe de production (moyens techniques, repas ou hébergement prévus, solution en cas d'intempéries ou report de date…)

Montant de la cession (HT) *

En euros, hors taxes

Montant TTC (TVA 5,5%)

— €

Date de signature *

Contrat généré

Votre contrat est prêt

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