Contrat de Cession

Étape 1 / 3

Informations de l'Organisateur

Ces informations figureront dans la partie « L'ORGANISATEUR » du contrat.

Raison sociale *

Adresse complète *

N° SIRET

Code APE

Représenté par *

En sa qualité de *

Téléphone *

Email *

Étape 2 / 3

Détails de l'Événement

Les horaires et la jauge peuvent être définis ultérieurement (option NC).

Nom de l'artiste *

Nom de l'événement *

Lieu de la représentation *

Date du spectacle *

Jauge (public)

NC = jauge inférieure à 500 personnes

Heure d'arrivée du groupe *

NC = à préciser dans les 2 semaines précédant le concert

Début du spectacle *

NC = à préciser dans les 2 semaines précédant le concert

Fin du spectacle *

NC = à préciser dans les 2 semaines précédant le concert

Étape 3 / 3

Conditions & Rémunération

Complétez les dispositions spécifiques et le montant de la cession.

Référent artistique du groupe Ce champ peut être laissé vide et complété ultérieurement par le producteur.

Dispositions spécifiques de l'Organisateur Listez les points convenus (moyens techniques, repas, hébergement, intempéries…)

Montant de la cession (HT) *

En euros, hors taxes

Montant TTC (TVA 5,5%)

— €

Date de signature *

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